1. Identification de l’éditeur

Conformément à l’article 1-1, I de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), dans sa rédaction issue de la loi n°2024-449 du 21 mai 2024 (loi SREN) :

• Raison sociale : M3C Promotion
• Forme juridique : Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU)
• Capital social : 10 000 €
• Siège social : 18 Chemin Jean Marie Vianney, 69130 Écully
• SIREN : 891 206 005
• SIRET : 891 206 005 00011
• RCS : Lyon 891 206 005
• N° TVA intracommunautaire : FR43 891 206 005
• Directeur de la publication : Mathieu Coque, Président
• Email : mathieu.coque@m-3-c.fr
• Téléphone : +33 6 76 72 14 98

2. Hébergeur et sous-traitant de stockage des données

Conformément à l’article 1-1, I, 4° et 5° de la LCEN (rédaction loi SREN 2024) — la loi impose désormais de distinguer l’hébergeur du site :

• Hébergeur du site (pages web) : OVHcloud SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix — RCS Lille Métropole 424 761 419 — www.ovhcloud.com

3. Activité

Le site m-3-c.fr est un site vitrine informatif présentant l’activité de M3C Promotion, promoteur immobilier implanté à Écully (69). Code NAF : 4110B (Promotion immobilière de logements). Le site ne propose pas de vente en ligne.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant le site m-3-c.fr (textes, images, graphismes, logo, structure) est la propriété exclusive de M3C Promotion ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation préalable écrite de M3C Promotion, sous peine de poursuites (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

5. Liens hypertextes

M3C Promotion ne peut être tenu responsable du contenu des sites tiers vers lesquels des liens sont proposés. La création de liens vers m-3-c.fr est autorisée sous réserve qu’elle ne porte pas atteinte à l’image de la société.